Réunion du Conseil municipal :

Le jeudi 30 mai 2024 à 19h00

à la mairie de La Capelle et Masmolène

Route de Masmolène

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Budget eau et assainissement (M49) : DM1 et DM2
2. Budget principal (M57) : DM1
3. Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) « assainissement collectif »
4. Rapport 2023 le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) « eau potable »
5. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
6. Transfert de la compétence éclairage public au SMEG
7. Désignation d’un nouveau délégué titulaire au SMEG
8. Echanges fonciers nécessaires à la voirie communale, aux équipements publics, à la gestion du site Natura 2000 et au volet agricole de la ferme agro-photovoltaïque
9. Conventions de pâturage dans le périmètre de la ferme agro-photovoltaïque et dans le site Natura 2000

Convocation CM 30052024